Alors que Donald Trump convoite toujours le territoire autonome danois, Greenland Energy a débarqué sans autorisation du ...

L'autorisation se distingue par sa nature profondément liée à la notion de permission formelle ou informelle, qui trouve ses racines dans le droit, l'éthique et l'organisation sociale. Elle représente ...

En copropriété, certains travaux dans un appartement ne se décident pas seul. Dès qu’un projet touche aux parties communes, à la structure ou à l’aspect extérieur, une autorisation du syndic ou un ...

Riskified (NYSE : RSKD), leader mondial de l’analyse des risques et de la fraude dans le commerce électronique, a annoncé aujourd’hui un partenariat avec ...

La notion d'autorisation présente en matière d'évaluation environnementale une importance essentielle. Aucune procédure d'évaluation environnementale n'est hors sol. Elle est nécessairement attachée à ...

Pour sauvegarder un article vous devez être connecté, vous pourrez ainsi les consulter sur tous vos appareils. Toute demande d'autorisation d'urbanisme doit être déposée à la direction de l'urbanisme ...

Les travaux de copropriété peuvent être classés en deux catégories: ceux qui nécessitent une autorisation préalable et ceux qui ne l'exigent pas. Les travaux dans le lot privatif d'un copropriétaire ...

Réaliser certains travaux sans autorisation constitue une infraction au code de l’urbanisme et est passible de sanctions. Faisons le point. Quels risques encoure-t-on à construire ou réaliser des ...

[AFFICHAGE DE L'AUTORISATION D'URBANISME] L'affichage de l'autorisation d'urbanisme sur votre terrain est obligatoire. Mais sous quelle forme et sur quelle durée doit-elle être affichée ? En savoir ...

Pour un voyage scolaire par exemple, un enfant peut être amené à quitter la France sans son responsable légal. Dans ce cas, un parent doit l'autoriser formellement à quitter le territoire. On parle ...